Comptes rendus du conseil

2019

Compte-rendu du 8 février 2019

Ordre du Jour :

  •  Travaux de Bâtiments – ateliers municipaux – Electricité 2019-001
  • Acquisition foncière 2019-002
  • Acquisition d’une serre  2019-003
  • Demande de subvention de l’école primaire  2019-004

2018

Compte-rendu du 14 décembre 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du P.V de la dernière séance DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises
  • Budget général – Décisions modificatives – 2018/066
  • DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises  
  • BUDGETS PRIMITIFS 2019 – budget général et budgets annexes • • -2018/067
  • PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au service de médecine préventive – 2018/068
  • SDEA – Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public rue de la Grange rouge (luminaire E178) – 2018/069
  • CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE D’ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE – 2018/070
  • GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs • • • -2018/071
  • Examen des rapports d’évaluation adoptés par la commission locale d’évaluation des charges transférées du 27 novembre 2018 – 2018/072
  • Questions diverses

Compte-rendu du 16 novembre 2018

ORDRE DU JOUR :

  • MAISON MEDICALE ET SOCIALE – Agrandissement – 2018/050
  • MAISON MEDICALE ET SOCIALE -Agrandissement – Décisions modificatives – 2018/051
  • VOIRIE – Travaux d’aménagement, rue Raymond Poincaré – 2018/052
  • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de Millery (luminaire E351) • – 2018/053
  • PAVILLON BLEU -Adhésion 2019- 2018/054
  • ECONOMIE – COMMERCE – Ouvertures dominicales – 2018/055
  • Formation de la commission de contrôle des listes électorales – 2018/056
  • Convention de participation en matière de prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025 – • Mandat au Centre de Gestion pour organiser la mise en concurrence  – 2018/057
  • SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES (SPV)- Convention avec le Service départemental d’incendie et de Secours de l’Aube (SOIS10) – 2018/058
  • PERSONNEL COMMUNAL- chèques CADO -2018/059
  • Fonctionnement de la Psycologue scolaire – 2018/060
  • BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE- DECISIONS MODIFICATIVES- 2018/061
  • Convention – Conseil et Assistance en Hygiène et Sécurité au travail 2019-2022 – 2018/062
  • Convention – Assistant de Prévention 2019-2022 – 2018/063
  • Convention -Agent chargé de la Fonction d’Inspection 2019-2022 – 2018/064
  • Troyes champagne Métropole – Adhésion au service commun gestion chien et chat errants – 2018/065

Compte-rendu du 29 août 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Délégations du Maire – Décisions prises
  • 2018-040 – MAISON MEDICALE ET SOCIALE- AGRANDISSEMENT – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
  • 2018-041 -AMENAGEMENT D’UNE STRUCTURE POUR LA RESTAURATION ET L’ACCUEIL PERISCOLAIRE(Ecole Maternelle)
  • 2018 – 042 – FINANCES- Réalisation d’un prêt –
  • 2018 – 043 – JURY D’ASSISES 2019 – Tirage au sort
  • 2018 – 044 – SDDEA – Article 35 des statuts – Modifications statutaires
  • 2018 – 045 – GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs
  • 2018 – 046 – PHOTOCOPIEUR – Ecole primaire – contrat de maintenance
  • 2018- 047 – BUDGET GENERAL – Décisions modificatives
  • 2018 – 048 – MATERIEL – Diverses acquisitions
  • 2018 – 049 – SDDEA – Signature des procès-verbaux de mise à disposition faisant • suite au transfert de la compétence assainissement collectif au SDDE

Compte-rendu du 5 juillet 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs sans hébergement – Choix du prestataire – 2018/035
  • Aménagement structure accueil pour restauration et activités scolaires et périscolaires – 2018/036
  • PERSONNELCOMMUNAL – recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe – 2018/037
  • Décision modificative – 2018/038
  • Délégation du Maire – 2018/039

Compte-rendu du 29 juin 2018

ORDRE DU JOUR :

  • VOIRIE – Signalisation routière – entretien et installation de panneaux – 2018/031
  • ACQUISITION DE PETITS MATERIELS – 2018/032 •
  • Adhésion au service commun de Troyes Champagne Métropole – Mission d’accompagnement dans la mise en conformité des traitements à la Loi informatique et libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD • • -2018/033
  • Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs • sans hébergement – 2018/034

Compte-rendu du 23 Avril 2018

Ordre du jour :

• VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030

Compte-rendu du 29 mars 2018 :

ORDRE DU JOUR:

-• Comptes de gestion du receveur – Approbation – 2018/003
• Comptes administratifs 2017 – budget général + budgets annexes – 2018/004
• Affectation des résultats 2017 – 2018/005
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes – 2018/006
• Imposition directe 2018 – vote des taux – 2018/007
• Subventions communales 2018 – 2018/008
• ASSURANCES – REMBOURSEMENT DE SINISTRE – 2018/009
• CREANCES ETEINTES – 2018/010
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – 2018/011
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/012
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/013
• VOIRIE – Renforcement de voies communales – 2018/014
• VOIRIE – Réseau eaux pluviales « voie de la vieille vente » – 2018/015
• VOIRIE – Aménagement d’un chemin d’accès « ZA route de Montreuil » – 2018/016
• Salle des fêtes « Bernard HUSSENET » – Extension d’un parking – 2018/017
• BATIMENTS COMMUNAUX – Travaux d’entretien – 2018/018
• Fibre Optique – Convention – 2018/019
• Achat de mobilier urbain – Bacs à fleurs – 2018/020
• PERSONNEL – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – 2018/021
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – Convention d’attribution d’une subvention – 2018/022

Compte-rendu 15 janvier 2018

ORDRE DU JOUR:

-Adoption du P.V. de la dernière séance

-Enfance-Jeunesse convention avec la Ligue de l’Enseignement

-Admission en non valeurs

Compte-rendu du 23 Avril 2018

Ordre du jour :

• VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030

2017

Compte rendu du 17 novembre 2017

Ordre du jour

  • Adoption PV de la séance du 19 octobre 2017
  • FONCIER
  • Cession de terrains :
    • Rue Charles Delaunay
    • Lieudit « Le Charmet »
    • Rue de lâ Fontaine
  • VOIRIE.RESEAUX :
    • Extension réseau électrique rue de la Fontaine
    • Enfouissement réseau électrique rue de la Fontaine
    • travaux divers
  • URBANISME :
    • Convention avec TCM
    • Autorisation des droits des sols
  • ENFANCE JEUNESSE :
    • Convention avec la Ligue de l’Enseignement
  • QUESTIONS DIVERSES

Compte rendu du 19 octobre 2017

Ordre du jour

  • Adoption du P.V des dernières séances ;
  • Chemin, Ferme du Râle ;
  • Acquisition matériel de sports ;
  • Illuminations ;
  • Ouvertures dominicales ;
  • Questions diverses.

Compte rendu du 06 octobre 2017

Ordre du jour

  • SOUMISSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER· 2017/038
  • CREANCES ETEINTES· 2017/039
  • ADMISSION EN NON VALEURS· 2017/040
  • DECISIONS MODIFICATIVES· BUDGET GENERAL· 2017/041
  • ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE· 2017/042
  • PAVILLON BLEU· ADHESION 2018 • 2017/043
  • PERSONNEL COMMUNAL. Chèques CADO • 2017/044
  • PERSONNELCOMMUNAL· Création et suppression de postes· modification du tableau des effectifs • 2017/045
  • PERSONNELCOMMUNAL· CREATION DE POSTE·2017/046

Compte rendu du 20 juillet 2017

Ordre du jour

  • Approbation de la dernière séance
  • Soumission au groupement de commandes pour la mise en place d’un marché alloti de téléphonie fixe et d’accès à internet – 2017/036
  • RESTAURATION SCOLAIRE – marché de fourniture des repas – 2017/037

Compte rendu du 30 juin 2017

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance précédente

– Rythmes scolaires : possibilité de repasser à la semaine de 4 jours

– Questions diverses

Compte-rendu du 18 mai 2017

Ordre du jour

  • Adoption du P.V. de la séance dernière
  • Projet structure – ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE
  • Bâtiments « Aménagement d’une classe complémentaire au groupe école primaire
  • Fixation des attributions de compensation allouées en 2017 aux communes membres de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Metropole
  • Personnel communal:      -des contrats aidés

  -créations de postes

  • Acquisition matériel
  • Questions et informations diverses

Compte-rendu du 14 avril 2017

Ordre du jour

  • Adoption du P.V. de la séance dernière
  • Délégations au Maire – décisions prises
  • Personnel communal – modifications de temps de travail, suite avis du CT
  • Comptes de gestion du Receveur – Approbation
  • Comptes administratifs 2016 – budget général + budgets annexes
  • Affectation des résultats
  • Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
  • Imposition directe 2017 – vote des taux
  • Accueil périscolaire et CLSH – convention avec la ligue de l’Enseignement – avenant.
  • Inscription des chemins au Plan Départemental des itinéraires des promenades et des randonnées (PDIPR)
  • Reversement au COP Assainissement de Lusigny-sur-barse – suite à la clôture du budget annexe – assainissement
  • Questions et informations diverses

 

 

Compte-rendu du 17 mars 2017

Ordre du jour

  • Adoption du P.V. de la dernière séance
  • Délégation données au Maire – décisions prises
  • Acquisition foncière
  • Indemnités de fonctions aux élus suite modification de l’indice terminal
  • Subventions communales – exercice 2017
  • Budget annexe assainissement – Vote du compte administratif 2016
  • Budget annexe assainissement – Clôture
  • Budget général – Décisions modificatives
  • Question et informations diverses

Compte-rendu 31 janvier 2017

Ordre du jour

  • Adoption du P.V. de la dernière séance
  • INTERCOMMUNALITE – compétence plan local d’urbanisme
  • COPE – constitution d’un groupe de travail
  • PERSONNEL COMMUNAL – modifications de temps de travail
  • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – loyer GRIMPOBRANCHES
  • SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
  • PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – convention ADCP10
  • Contrat d’acquisition de logiciels de comptabilité, gestion et prestation de services
  • Questions d’informations diverses

2016

Compte-rendu 22 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
Questions diverses

Compte-rendu 24 octobre 2016

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
FONCIER – acquisition de terrain
ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
Questions diverses

Compte-rendu 23 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
Questions diverses

Compte-rendu 1er juillet 2016

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Délégations données au Maire – décisions prises
INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
FONCIER – acquisition et vente de parcelles
FONCIER – rétrocession et cession de terrain
FONCIER – cession de terrain
VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
FINANCES – décision modificative budget assainissement
JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024

Compte-rendu 3 mai 2016

ORDRE DU JOUR :

– Délégations données au Maire – décisions prises
– ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
– BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
– FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
– SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
– JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
– Questions diverses

Compte-rendu 25 mars 2016

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Clôture du budget usine relais TIMBO
– Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2016 – vote des taux
– Délégation – indemnité
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
– ASSAINISSEMENT – épandage des boues
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
– PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
– Questions et informations diverses

 

 

 

Compte-rendu 12 février 2016

ORDRE DU JOUR :

– BATIMENTS :

  • Réalisation d’une structure multisports
  • Projet d’aménagement d’une structure d’accueil périscolaire – maîtrise d’œuvre
  • Réfection de toiture du bâtiment communal au 46 rue Georges Clémenceau

– VOIRIE

  • modification de l’accès au groupe scolaire du Grand Pré vert
  • aménagement de passages piétons sur la RD619

– FONCIER – acquisition d’une parcelle
– Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
– CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
– PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
– Questions et informations diverses

 

 

2015

Compte-rendu 09 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :

– Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
– EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
– PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
– PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
– PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
– PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
– BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
– FINANCES – budget annexe assainissement
– FINANCES – décision modificative
– FINANCES – admission en non-valeurs
– PNRFO – désignation d’un délégué
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
– ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
– Questions et informations diverses

Compte-rendu 18 septembre 2015

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
– ERP-IOP – accessibilité
– Acquisition foncière
– ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
– BUDGET GENERAL – décision modificative
– SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
– SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
– PNRFO – programme LEADER
– PNRFO – programme ORAC
– PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
– Questions et informations diverses

Compte-rendu 26 juin 2015

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– FONCIER – vente d’un bien immobilier
– FONCIER – convention de servitude
– NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
– PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
– BATEL – avenant au crédit-bail
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– FINANCES – annulation d’un titre de recette
– Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
– SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
– Questions et informations diverses

Compte-rendu 29 mai 2015

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
– BATIMENT – Eglise St-Martin
– FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
– FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
– CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
– CONVENTION – maintenance du site internet
– JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
– Questions et informations diverses

Compte-rendu 13 mars 2015

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décision modificative– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2015 – vote des taux
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
– SDEA – modification des statuts
– PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
– ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
– Questions et informations diverses