Comptes rendus du conseil

  • 2019

    Compte-rendu du 20 septembre 2019

    Ordre du Jour :

      • SDDEA – Modifications statutaires – 2019/041
      • SDEA – Motion relative à l’organisation territoriale de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie – 2019/042
      • SCOT – Avis sur le projet arrêté le 20 mai 2019 – 2019/043
      • BUDGET GENERAL – Acquisition foncière – 2019/044
      • BUDGET GENERAL – Décisions modificatives – 2019/045
      • Défense incendie – Hameau de Fontaine – 2019/046
      • INFORMATIQUE – Renouvellement contrat assistance informatique Mairie – 2019/047
      • INFORMATIQUE – Renouvellement contrat assistance informatique Ecole primaire – 2019/048
      • VOIRIE – Convention Conseil Départemental de l’Aube / Commune de Lusigny-sur-Barse – 2019/049

    Compte-rendu du 2 juillet 2019

    Ordre du Jour

    Approbation du P.V de la dernière réunion
    – Délégations du Maire
    – Extension de l’installation communale d’éclairage public ruelle du Pré Naudet
    – Extension de l’installation commune d’éclairage public rue de la Fontaine
    – TELEMEDECINE – Mise en place du service
    – Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire
    – Ouvertures dominicales 2020
    – Rétrocession concession funéraire
    – Entretien des locaux, nouvelle structure périscolaire
    – FONCIER – Vente d’une parcelle communale
    – Subventions exceptionnelles – Ecoles primaire et maternelle
    – PERSONNEL – Création et modification de postes
    – Questions diverses

    Compte-rendu du 17 mai 2019

    Ordre du Jour

    • Approbation du P.V de la précédente réunion
    • Jury d’assises 2020 – Tirage au sort
    • VOIRIE – RESEAUX – Aménagement cour de la salle des fêtes
    • VOIRIE – RESEAUX – Aménagement cour de la salle des fêtes
    • Extension de réseaux – Ruelle du Pré Naudet
    • Troyes Champagne Métropole – Approbation du nouveau schéma de mutualisation
    • MATERIEL – MOBILIER – Renouvellement photocopieur Mairie
    • MATERIEL – MOBILIER – Equipement nouvelle structure périscolaire
    • FONCIER – Mise à disposition d’une parcelle pour implantation d’un pylône de télécommunications  
    • Questions et informations diverses

    Compte-rendu du 5 avril 2019

    Ordre du jour

    • Adoption du PV de la dernière séance
    • Délégations au maire – décisions prises :
    •                 Marché de la restauration scolaire
    •                 Programme d’assistance solutions digitales (site internet)
    • Comptes de gestion 2018 du receveur – budget général + budgets annexes
    • Comptes administratifs 2018 – budget général + budgets annexes
    • Affectation des résultats 2018
    • Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
    • Imposition directe 2019 – vote des taux
    • Subventions communales 2019
    • Admissions en non-valeur
    • Voirie – dénomination de rue
    • Voie piétonne – rue Charles Delaunay jusqu’au collège
    • Voirie – travaux impasse de la grange rouge, rue Maréchal Joffre, impasse du stade
    • Menuiserie : portes mairie et porte classe maternelle
    • Acquisition tracteur tondeuse
    • Acquisition matériels divers (aspirateur feuilles, compacteur, …)
    • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de la Grange Rouge
    • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de la gare E201
    • Dépose du candélabre E499 situé sur le parking du groupe scolaire rue Maréchal Foch
    • Mise en œuvre d’une horloge astronomique dans les commandes d’éclairage public
    • Tarif accès bibliothèque
    • Maison de service au public – délibération de principe
    • Questions et informations diverses

    Compte-rendu du 8 février 2019

    Ordre du Jour :

    •  Travaux de Bâtiments – ateliers municipaux – Electricité 2019-001
    • Acquisition foncière 2019-002
    • Acquisition d’une serre  2019-003
    • Demande de subvention de l’école primaire  2019-004

  • 2018

    Compte-rendu du 14 décembre 2018

    ORDRE DU JOUR :

    • Adoption du P.V de la dernière séance DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises
    • Budget général – Décisions modificatives – 2018/066
    • DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises
    • BUDGETS PRIMITIFS 2019 – budget général et budgets annexes • • -2018/067
    • PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au service de médecine préventive – 2018/068
    • SDEA – Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public rue de la Grange rouge (luminaire E178) – 2018/069
    • CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE D’ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE – 2018/070
    • GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs • • • -2018/071
    • Examen des rapports d’évaluation adoptés par la commission locale d’évaluation des charges transférées du 27 novembre 2018 – 2018/072
    • Questions diverses

    Compte-rendu du 16 novembre 2018

    ORDRE DU JOUR :

    • MAISON MEDICALE ET SOCIALE – Agrandissement – 2018/050
    • MAISON MEDICALE ET SOCIALE -Agrandissement – Décisions modificatives – 2018/051
    • VOIRIE – Travaux d’aménagement, rue Raymond Poincaré – 2018/052
    • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de Millery (luminaire E351) • – 2018/053
    • PAVILLON BLEU -Adhésion 2019- 2018/054
    • ECONOMIE – COMMERCE – Ouvertures dominicales – 2018/055
    • Formation de la commission de contrôle des listes électorales – 2018/056
    • Convention de participation en matière de prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025 – • Mandat au Centre de Gestion pour organiser la mise en concurrence  – 2018/057
    • SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES (SPV)- Convention avec le Service départemental d’incendie et de Secours de l’Aube (SOIS10) – 2018/058
    • PERSONNEL COMMUNAL- chèques CADO -2018/059
    • Fonctionnement de la Psycologue scolaire – 2018/060
    • BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE- DECISIONS MODIFICATIVES- 2018/061
    • Convention – Conseil et Assistance en Hygiène et Sécurité au travail 2019-2022 – 2018/062
    • Convention – Assistant de Prévention 2019-2022 – 2018/063
    • Convention -Agent chargé de la Fonction d’Inspection 2019-2022 – 2018/064
    • Troyes champagne Métropole – Adhésion au service commun gestion chien et chat errants – 2018/065

    Compte-rendu du 29 août 2018

    ORDRE DU JOUR :

    • Délégations du Maire – Décisions prises
    • 2018-040 – MAISON MEDICALE ET SOCIALE- AGRANDISSEMENT – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
    • 2018-041 -AMENAGEMENT D’UNE STRUCTURE POUR LA RESTAURATION ET L’ACCUEIL PERISCOLAIRE(Ecole Maternelle)
    • 2018 – 042 – FINANCES- Réalisation d’un prêt –
    • 2018 – 043 – JURY D’ASSISES 2019 – Tirage au sort
    • 2018 – 044 – SDDEA – Article 35 des statuts – Modifications statutaires
    • 2018 – 045 – GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs
    • 2018 – 046 – PHOTOCOPIEUR – Ecole primaire – contrat de maintenance
    • 2018- 047 – BUDGET GENERAL – Décisions modificatives
    • 2018 – 048 – MATERIEL – Diverses acquisitions
    • 2018 – 049 – SDDEA – Signature des procès-verbaux de mise à disposition faisant • suite au transfert de la compétence assainissement collectif au SDDE

    Compte-rendu du 5 juillet 2018

    ORDRE DU JOUR :

    • Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs sans hébergement – Choix du prestataire – 2018/035
    • Aménagement structure accueil pour restauration et activités scolaires et périscolaires – 2018/036
    • PERSONNELCOMMUNAL – recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe – 2018/037
    • Décision modificative – 2018/038
    • Délégation du Maire – 2018/039

    Compte-rendu du 29 juin 2018

    ORDRE DU JOUR :

    • VOIRIE – Signalisation routière – entretien et installation de panneaux – 2018/031
    • ACQUISITION DE PETITS MATERIELS – 2018/032 •
    • Adhésion au service commun de Troyes Champagne Métropole – Mission d’accompagnement dans la mise en conformité des traitements à la Loi informatique et libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD • • -2018/033
    • Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs • sans hébergement – 2018/034

    Compte-rendu du 23 Avril 2018

    Ordre du jour :

    • VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
    • – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
    • -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
    • Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
    • – 2018/026
    • SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
    • BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
    • VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
    • RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
    • DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
    • DU 28 NOVEMBRE 2017
    • – 2018/030

    Compte-rendu du 29 mars 2018 :

    ORDRE DU JOUR:

    -• Comptes de gestion du receveur – Approbation – 2018/003
    • Comptes administratifs 2017 – budget général + budgets annexes – 2018/004
    • Affectation des résultats 2017 – 2018/005
    • Décisions modificatives – budget général + budgets annexes – 2018/006
    • Imposition directe 2018 – vote des taux – 2018/007
    • Subventions communales 2018 – 2018/008
    • ASSURANCES – REMBOURSEMENT DE SINISTRE – 2018/009
    • CREANCES ETEINTES – 2018/010
    • Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – 2018/011
    • FONCIER – Cessions de terrains – 2018/012
    • FONCIER – Cessions de terrains – 2018/013
    • VOIRIE – Renforcement de voies communales – 2018/014
    • VOIRIE – Réseau eaux pluviales « voie de la vieille vente » – 2018/015
    • VOIRIE – Aménagement d’un chemin d’accès « ZA route de Montreuil » – 2018/016
    • Salle des fêtes « Bernard HUSSENET » – Extension d’un parking – 2018/017
    • BATIMENTS COMMUNAUX – Travaux d’entretien – 2018/018
    • Fibre Optique – Convention – 2018/019
    • Achat de mobilier urbain – Bacs à fleurs – 2018/020
    • PERSONNEL – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – 2018/021
    • Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – Convention d’attribution d’une subvention – 2018/022

    Compte-rendu 15 janvier 2018

    ORDRE DU JOUR:

    -Adoption du P.V. de la dernière séance

    -Enfance-Jeunesse convention avec la Ligue de l’Enseignement

    -Admission en non valeurs

    Compte-rendu du 23 Avril 2018

    Ordre du jour :

    • VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
    • – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
    • -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
    • Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
    • – 2018/026
    • SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
    • BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
    • VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
    • RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
    • DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
    • DU 28 NOVEMBRE 2017
    • – 2018/030

  • 2017

    Compte rendu du 17 novembre 2017

    Ordre du jour

    • Adoption PV de la séance du 19 octobre 2017
    • FONCIER
    • Cession de terrains :
      • Rue Charles Delaunay
      • Lieudit « Le Charmet »
      • Rue de lâ Fontaine
    • VOIRIE.RESEAUX :
      • Extension réseau électrique rue de la Fontaine
      • Enfouissement réseau électrique rue de la Fontaine
      • travaux divers
    • URBANISME :
      • Convention avec TCM
      • Autorisation des droits des sols
    • ENFANCE JEUNESSE :
      • Convention avec la Ligue de l’Enseignement
    • QUESTIONS DIVERSES

    Compte rendu du 19 octobre 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V des dernières séances ;
    • Chemin, Ferme du Râle ;
    • Acquisition matériel de sports ;
    • Illuminations ;
    • Ouvertures dominicales ;
    • Questions diverses.

    Compte rendu du 06 octobre 2017

    Ordre du jour

    • SOUMISSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER· 2017/038
    • CREANCES ETEINTES· 2017/039
    • ADMISSION EN NON VALEURS· 2017/040
    • DECISIONS MODIFICATIVES· BUDGET GENERAL· 2017/041
    • ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE· 2017/042
    • PAVILLON BLEU· ADHESION 2018 • 2017/043
    • PERSONNEL COMMUNAL. Chèques CADO • 2017/044
    • PERSONNELCOMMUNAL· Création et suppression de postes· modification du tableau des effectifs • 2017/045
    • PERSONNELCOMMUNAL· CREATION DE POSTE·2017/046

    Compte rendu du 20 juillet 2017

    Ordre du jour

    • Approbation de la dernière séance
    • Soumission au groupement de commandes pour la mise en place d’un marché alloti de téléphonie fixe et d’accès à internet – 2017/036
    • RESTAURATION SCOLAIRE – marché de fourniture des repas – 2017/037

    Compte rendu du 30 juin 2017

    Ordre du jour

    – Approbation du compte rendu de la séance précédente

    – Rythmes scolaires : possibilité de repasser à la semaine de 4 jours

    – Questions diverses

    Compte-rendu du 18 mai 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la séance dernière
    • Projet structure – ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE
    • Bâtiments « Aménagement d’une classe complémentaire au groupe école primaire
    • Fixation des attributions de compensation allouées en 2017 aux communes membres de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Metropole
    • Personnel communal:      -des contrats aidés

      -créations de postes

    • Acquisition matériel
    • Questions et informations diverses

    Compte-rendu du 14 avril 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la séance dernière
    • Délégations au Maire – décisions prises
    • Personnel communal – modifications de temps de travail, suite avis du CT
    • Comptes de gestion du Receveur – Approbation
    • Comptes administratifs 2016 – budget général + budgets annexes
    • Affectation des résultats
    • Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
    • Imposition directe 2017 – vote des taux
    • Accueil périscolaire et CLSH – convention avec la ligue de l’Enseignement – avenant.
    • Inscription des chemins au Plan Départemental des itinéraires des promenades et des randonnées (PDIPR)
    • Reversement au COP Assainissement de Lusigny-sur-barse – suite à la clôture du budget annexe – assainissement
    • Questions et informations diverses

     

     

    Compte-rendu du 17 mars 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la dernière séance
    • Délégation données au Maire – décisions prises
    • Acquisition foncière
    • Indemnités de fonctions aux élus suite modification de l’indice terminal
    • Subventions communales – exercice 2017
    • Budget annexe assainissement – Vote du compte administratif 2016
    • Budget annexe assainissement – Clôture
    • Budget général – Décisions modificatives
    • Question et informations diverses

    Compte-rendu 31 janvier 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la dernière séance
    • INTERCOMMUNALITE – compétence plan local d’urbanisme
    • COPE – constitution d’un groupe de travail
    • PERSONNEL COMMUNAL – modifications de temps de travail
    • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – loyer GRIMPOBRANCHES
    • SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
    • PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – convention ADCP10
    • Contrat d’acquisition de logiciels de comptabilité, gestion et prestation de services
    • Questions d’informations diverses
  • 2016

    Compte-rendu 22 décembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du PV de la dernière séance
    DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
    BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
    FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
    INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
    PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
    ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
    PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
    SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
    MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
    PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
    Questions diverses

    Compte-rendu 24 octobre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du PV de la dernière séance
    INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
    FONCIER – acquisition de terrain
    ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
    FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
    FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
    Questions diverses

    Compte-rendu 23 septembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du P.V de la dernière séance
    Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
    PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
    PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
    SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
    Questions diverses

    Compte-rendu 1er juillet 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du P.V de la dernière séance
    Délégations données au Maire – décisions prises
    INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
    INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
    FONCIER – acquisition et vente de parcelles
    FONCIER – rétrocession et cession de terrain
    FONCIER – cession de terrain
    VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
    VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
    PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
    FINANCES – décision modificative budget assainissement
    JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
    MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024

    Compte-rendu 3 mai 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
    – BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
    – FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
    – SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
    – JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
    – Questions diverses

    Compte-rendu 25 mars 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Clôture du budget usine relais TIMBO
    – Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
    – Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
    – Affectation des résultats
    – Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
    – Imposition directe 2016 – vote des taux
    – Délégation – indemnité
    – Subventions communales
    – ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
    – ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
    – ASSAINISSEMENT – épandage des boues
    – SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
    – SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
    – PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
    – Questions et informations diverses

     

     

     

    Compte-rendu 12 février 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – BATIMENTS :

    • Réalisation d’une structure multisports
    • Projet d’aménagement d’une structure d’accueil périscolaire – maîtrise d’œuvre
    • Réfection de toiture du bâtiment communal au 46 rue Georges Clémenceau

    – VOIRIE

    • modification de l’accès au groupe scolaire du Grand Pré vert
    • aménagement de passages piétons sur la RD619

    – FONCIER – acquisition d’une parcelle
    – Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
    – CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
    – PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
    – Questions et informations diverses

     

     

  • 2015

    Compte-rendu 09 décembre 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
    – EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
    – PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
    – PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
    – PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
    – PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
    – BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
    – FINANCES – budget annexe assainissement
    – FINANCES – décision modificative
    – FINANCES – admission en non-valeurs
    – PNRFO – désignation d’un délégué
    – INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
    – INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
    – ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 18 septembre 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
    – ERP-IOP – accessibilité
    – Acquisition foncière
    – ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
    – BUDGET GENERAL – décision modificative
    – SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
    – SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
    – PNRFO – programme LEADER
    – PNRFO – programme ORAC
    – PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 26 juin 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – FONCIER – vente d’un bien immobilier
    – FONCIER – convention de servitude
    – NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
    – PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
    – BATEL – avenant au crédit-bail
    – FINANCES – subvention exceptionnelle
    – FINANCES – annulation d’un titre de recette
    – Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
    – SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 29 mai 2015

    ORDRE DU JOUR

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
    – BATIMENT – Eglise St-Martin
    – FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
    – FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
    – FINANCES – subvention exceptionnelle
    – SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
    – CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
    – CONVENTION – maintenance du site internet
    – JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 13 mars 2015

    ORDRE DU JOUR

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
    – Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
    – Affectation des résultats
    – Décision modificative– budget général + budgets annexes
    – Imposition directe 2015 – vote des taux
    – Subventions communales
    – ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
    – BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
    – SDEA – modification des statuts
    – PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
    – ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
    – Questions et informations diverses