Comptes rendus du conseil

Ordre du Jour :

•  Travaux de Bâtiments – ateliers municipaux – Electricité 2019-001
• Acquisition foncière 2019-002
• Acquisition d’une serre  2019-003
• Demande de subvention de l’école primaire  2019-004

ORDRE DU JOUR :

• Adoption du P.V de la dernière séance DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises
• Budget général – Décisions modificatives – 2018/066
• DELEGATIONS DU MAIRE – décisions prises  
• BUDGETS PRIMITIFS 2019 – budget général et budgets annexes • • -2018/067
• PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au service de médecine préventive – 2018/068
• SDEA – Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public rue de la Grange rouge (luminaire E178) – 2018/069
• CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE D’ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE – 2018/070
• GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs • • • -2018/071
• Examen des rapports d’évaluation adoptés par la commission locale d’évaluation des charges transférées du 27 novembre 2018 – 2018/072
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• MAISON MEDICALE ET SOCIALE – Agrandissement – 2018/050
• MAISON MEDICALE ET SOCIALE -Agrandissement – Décisions modificatives – 2018/051
• VOIRIE – Travaux d’aménagement, rue Raymond Poincaré – 2018/052
• Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de Millery (luminaire E351) • – 2018/053
• PAVILLON BLEU -Adhésion 2019- 2018/054
• ECONOMIE – COMMERCE – Ouvertures dominicales – 2018/055
• Formation de la commission de contrôle des listes électorales – 2018/056
• Convention de participation en matière de prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025 – • Mandat au Centre de Gestion pour organiser la mise en concurrence  – 2018/057
• SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES (SPV)- Convention avec le Service départemental d’incendie et de Secours de l’Aube (SOIS10) – 2018/058
• PERSONNEL COMMUNAL- chèques CADO -2018/059
• Fonctionnement de la Psycologue scolaire – 2018/060
• BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE- DECISIONS MODIFICATIVES- 2018/061
• Convention – Conseil et Assistance en Hygiène et Sécurité au travail 2019-2022 – 2018/062
• Convention – Assistant de Prévention 2019-2022 – 2018/063
• Convention -Agent chargé de la Fonction d’Inspection 2019-2022 – 2018/064
• Troyes champagne Métropole – Adhésion au service commun gestion chien et chat errants – 2018/065

ORDRE DU JOUR :

• Délégations du Maire – Décisions prises
• 2018-040 – MAISON MEDICALE ET SOCIALE- AGRANDISSEMENT – MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
• 2018-041 -AMENAGEMENT D’UNE STRUCTURE POUR LA RESTAURATION ET L’ACCUEIL PERISCOLAIRE(Ecole Maternelle)
• 2018 – 042 – FINANCES- Réalisation d’un prêt –
• 2018 – 043 – JURY D’ASSISES 2019 – Tirage au sort
• 2018 – 044 – SDDEA – Article 35 des statuts – Modifications statutaires
• 2018 – 045 – GARDERIE PERISCOLAIRE ET ACCUEIL PENDANT LES VACANCES – Tarifs
• 2018 – 046 – PHOTOCOPIEUR – Ecole primaire – contrat de maintenance
• 2018- 047 – BUDGET GENERAL – Décisions modificatives
• 2018 – 048 – MATERIEL – Diverses acquisitions
• 2018 – 049 – SDDEA – Signature des procès-verbaux de mise à disposition faisant • suite au transfert de la compétence assainissement collectif au SDDE

ORDRE DU JOUR :

• Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs sans hébergement – Choix du prestataire – 2018/035
• Aménagement structure accueil pour restauration et activités scolaires et périscolaires – 2018/036
• PERSONNELCOMMUNAL – recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe – 2018/037
• Décision modificative – 2018/038
• Délégation du Maire – 2018/039

ORDRE DU JOUR :

• VOIRIE – Signalisation routière – entretien et installation de panneaux – 2018/031
• ACQUISITION DE PETITS MATERIELS – 2018/032 •
• Adhésion au service commun de Troyes Champagne Métropole – Mission d’accompagnement dans la mise en conformité des traitements à la Loi informatique et libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD • • -2018/033
• Délégation de Service Public – Gestion et Exploitation de l’accueil périscolaire et extrascolaire de l’accueil de loisirs • sans hébergement – 2018/034

Ordre du jour :

• VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030

ORDRE DU JOUR:

-• Comptes de gestion du receveur – Approbation – 2018/003
• Comptes administratifs 2017 – budget général + budgets annexes – 2018/004
• Affectation des résultats 2017 – 2018/005
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes – 2018/006
• Imposition directe 2018 – vote des taux – 2018/007
• Subventions communales 2018 – 2018/008
• ASSURANCES – REMBOURSEMENT DE SINISTRE – 2018/009
• CREANCES ETEINTES – 2018/010
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – 2018/011
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/012
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/013
• VOIRIE – Renforcement de voies communales – 2018/014
• VOIRIE – Réseau eaux pluviales « voie de la vieille vente » – 2018/015
• VOIRIE – Aménagement d’un chemin d’accès « ZA route de Montreuil » – 2018/016
• Salle des fêtes « Bernard HUSSENET » – Extension d’un parking – 2018/017
• BATIMENTS COMMUNAUX – Travaux d’entretien – 2018/018
• Fibre Optique – Convention – 2018/019
• Achat de mobilier urbain – Bacs à fleurs – 2018/020
• PERSONNEL – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – 2018/021
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – Convention d’attribution d’une subvention – 2018/022

ORDRE DU JOUR:

-Adoption du P.V. de la dernière séance

-Enfance-Jeunesse convention avec la Ligue de l’Enseignement

-Admission en non valeurs

Ordre du jour :

• VOIRIE – LOTISSEMENT  » Les Demeures d’Emma et Marie  » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030

Ordre du jour

• Adoption PV de la séance du 19 octobre 2017
• FONCIER
• Cession de terrains :
  • Rue Charles Delaunay
  • Lieudit « Le Charmet »
  • Rue de lâ Fontaine
• VOIRIE.RESEAUX :
  • Extension réseau électrique rue de la Fontaine
  • Enfouissement réseau électrique rue de la Fontaine
  • travaux divers
• URBANISME :
  • Convention avec TCM
  • Autorisation des droits des sols
• ENFANCE JEUNESSE :
  • Convention avec la Ligue de l’Enseignement
• QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour

• Adoption du P.V des dernières séances ;
• Chemin, Ferme du Râle ;
• Acquisition matériel de sports ;
• Illuminations ;
• Ouvertures dominicales ;
• Questions diverses.

Ordre du jour

• SOUMISSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER· 2017/038
• CREANCES ETEINTES· 2017/039
• ADMISSION EN NON VALEURS· 2017/040
• DECISIONS MODIFICATIVES· BUDGET GENERAL· 2017/041
• ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE· 2017/042
• PAVILLON BLEU· ADHESION 2018 • 2017/043
• PERSONNEL COMMUNAL. Chèques CADO • 2017/044
• PERSONNELCOMMUNAL· Création et suppression de postes· modification du tableau des effectifs • 2017/045
• PERSONNELCOMMUNAL· CREATION DE POSTE·2017/046

Ordre du jour

• Approbation de la dernière séance
• Soumission au groupement de commandes pour la mise en place d’un marché alloti de téléphonie fixe et d’accès à internet – 2017/036
• RESTAURATION SCOLAIRE – marché de fourniture des repas – 2017/037

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance précédente

– Rythmes scolaires : possibilité de repasser à la semaine de 4 jours

– Questions diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la séance dernière
• Projet structure – ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE
• Bâtiments « Aménagement d’une classe complémentaire au groupe école primaire
• Fixation des attributions de compensation allouées en 2017 aux communes membres de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Metropole
• Personnel communal:      -des contrats aidés

  -créations de postes

• Acquisition matériel
• Questions et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la séance dernière
• Délégations au Maire – décisions prises
• Personnel communal – modifications de temps de travail, suite avis du CT
• Comptes de gestion du Receveur – Approbation
• Comptes administratifs 2016 – budget général + budgets annexes
• Affectation des résultats
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
• Imposition directe 2017 – vote des taux
• Accueil périscolaire et CLSH – convention avec la ligue de l’Enseignement – avenant.
• Inscription des chemins au Plan Départemental des itinéraires des promenades et des randonnées (PDIPR)
• Reversement au COP Assainissement de Lusigny-sur-barse – suite à la clôture du budget annexe – assainissement
• Questions et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la dernière séance
• Délégation données au Maire – décisions prises
• Acquisition foncière
• Indemnités de fonctions aux élus suite modification de l’indice terminal
• Subventions communales – exercice 2017
• Budget annexe assainissement – Vote du compte administratif 2016
• Budget annexe assainissement – Clôture
• Budget général – Décisions modificatives
• Question et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la dernière séance
• INTERCOMMUNALITE – compétence plan local d’urbanisme
• COPE – constitution d’un groupe de travail
• PERSONNEL COMMUNAL – modifications de temps de travail
• OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – loyer GRIMPOBRANCHES
• SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
• PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – convention ADCP10
• Contrat d’acquisition de logiciels de comptabilité, gestion et prestation de services
• Questions d’informations diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
FONCIER – acquisition de terrain
ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Délégations données au Maire – décisions prises
INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
FONCIER – acquisition et vente de parcelles
FONCIER – rétrocession et cession de terrain
FONCIER – cession de terrain
VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
FINANCES – décision modificative budget assainissement
JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024

ORDRE DU JOUR :

– Délégations données au Maire – décisions prises
– ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
– BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
– FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
– SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
– JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
– Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Clôture du budget usine relais TIMBO
– Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2016 – vote des taux
– Délégation – indemnité
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
– ASSAINISSEMENT – épandage des boues
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
– PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– BATIMENTS :

• Réalisation d’une structure multisports
• Projet d’aménagement d’une structure d’accueil périscolaire – maîtrise d’œuvre
• Réfection de toiture du bâtiment communal au 46 rue Georges Clémenceau

– VOIRIE

• modification de l’accès au groupe scolaire du Grand Pré vert
• aménagement de passages piétons sur la RD619

– FONCIER – acquisition d’une parcelle
– Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
– CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
– PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
– EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
– PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
– PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
– PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
– PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
– BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
– FINANCES – budget annexe assainissement
– FINANCES – décision modificative
– FINANCES – admission en non-valeurs
– PNRFO – désignation d’un délégué
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
– ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
– ERP-IOP – accessibilité
– Acquisition foncière
– ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
– BUDGET GENERAL – décision modificative
– SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
– SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
– PNRFO – programme LEADER
– PNRFO – programme ORAC
– PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– FONCIER – vente d’un bien immobilier
– FONCIER – convention de servitude
– NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
– PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
– BATEL – avenant au crédit-bail
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– FINANCES – annulation d’un titre de recette
– Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
– SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
– BATIMENT – Eglise St-Martin
– FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
– FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
– CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
– CONVENTION – maintenance du site internet
– JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décision modificative– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2015 – vote des taux
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
– SDEA – modification des statuts
– PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
– ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
– Questions et informations diverses