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- A
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Ordre du jour :
• VOIRIE – LOTISSEMENT » Les Demeures d’Emma et Marie » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030
ORDRE DU JOUR:
-• Comptes de gestion du receveur – Approbation – 2018/003
• Comptes administratifs 2017 – budget général + budgets annexes – 2018/004
• Affectation des résultats 2017 – 2018/005
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes – 2018/006
• Imposition directe 2018 – vote des taux – 2018/007
• Subventions communales 2018 – 2018/008
• ASSURANCES – REMBOURSEMENT DE SINISTRE – 2018/009
• CREANCES ETEINTES – 2018/010
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – 2018/011
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/012
• FONCIER – Cessions de terrains – 2018/013
• VOIRIE – Renforcement de voies communales – 2018/014
• VOIRIE – Réseau eaux pluviales « voie de la vieille vente » – 2018/015
• VOIRIE – Aménagement d’un chemin d’accès « ZA route de Montreuil » – 2018/016
• Salle des fêtes « Bernard HUSSENET » – Extension d’un parking – 2018/017
• BATIMENTS COMMUNAUX – Travaux d’entretien – 2018/018
• Fibre Optique – Convention – 2018/019
• Achat de mobilier urbain – Bacs à fleurs – 2018/020
• PERSONNEL – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – 2018/021
• Construction d’une structure d’accueil Péri et Extra-scolaire – Convention d’attribution d’une subvention – 2018/022
ORDRE DU JOUR:
-Adoption du P.V. de la dernière séance
-Enfance-Jeunesse convention avec la Ligue de l’Enseignement
-Admission en non valeurs
Ordre du jour :
• VOIRIE – LOTISSEMENT » Les Demeures d’Emma et Marie » – Dénomination de rue – 2018/024
• – Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à LUSIGNY-SUR-BARSE – Délégation de service public – 2018/023
• -PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade – 2018/025
• Personnel communal – Paiement des heures complémentaires et supplémentaires
• – 2018/026
• SQUARE Jean-Pierre CHOISEL – Démolition, Clôture et Aménagement de terrain – 2018/027
• BATIMENTS COMMUNAUX – Extension ateliers municipaux et clôture – 2018/028
• VOIRIE – Aménagement pour accès aux Personnes à mobilité réduite – 2018/029
• RAPPORTS D’EVALUATION FINANCIERE
• DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGE TRANSFEREES
• DU 28 NOVEMBRE 2017
• – 2018/030
Ordre du jour
Ordre du jour
Ordre du jour
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Ordre du jour
– Approbation du compte rendu de la séance précédente
– Rythmes scolaires : possibilité de repasser à la semaine de 4 jours
– Questions diverses
Ordre du jour
-créations de postes
Ordre du jour
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Ordre du jour
ORDRE DU JOUR :
Adoption du PV de la dernière séance
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Adoption du PV de la dernière séance
INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
FONCIER – acquisition de terrain
ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Adoption du P.V de la dernière séance
Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
Adoption du P.V de la dernière séance
Délégations données au Maire – décisions prises
INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
FONCIER – acquisition et vente de parcelles
FONCIER – rétrocession et cession de terrain
FONCIER – cession de terrain
VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
FINANCES – décision modificative budget assainissement
JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024
ORDRE DU JOUR :
– Délégations données au Maire – décisions prises
– ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
– BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
– FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
– SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
– JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
– Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
– Adoption du P.V de la dernière séance
– Clôture du budget usine relais TIMBO
– Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2016 – vote des taux
– Délégation – indemnité
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
– ASSAINISSEMENT – épandage des boues
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
– PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR :
– BATIMENTS :
– VOIRIE
– FONCIER – acquisition d’une parcelle
– Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
– CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
– PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR :
– Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
– EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
– PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
– PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
– PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
– PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
– BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
– FINANCES – budget annexe assainissement
– FINANCES – décision modificative
– FINANCES – admission en non-valeurs
– PNRFO – désignation d’un délégué
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
– ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR :
– Adoption du P.V de la dernière séance
– DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
– ERP-IOP – accessibilité
– Acquisition foncière
– ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
– BUDGET GENERAL – décision modificative
– SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
– SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
– PNRFO – programme LEADER
– PNRFO – programme ORAC
– PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR :
– Adoption du P.V de la dernière séance
– FONCIER – vente d’un bien immobilier
– FONCIER – convention de servitude
– NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
– PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
– BATEL – avenant au crédit-bail
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– FINANCES – annulation d’un titre de recette
– Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
– SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR
– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
– BATIMENT – Eglise St-Martin
– FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
– FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
– CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
– CONVENTION – maintenance du site internet
– JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
– Questions et informations diverses
ORDRE DU JOUR
– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décision modificative– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2015 – vote des taux
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
– SDEA – modification des statuts
– PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
– ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
– Questions et informations diverses