Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la séance dernière
• Projet structure – ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE
• Bâtiments « Aménagement d’une classe complémentaire au groupe école primaire
• Fixation des attributions de compensation allouées en 2017 aux communes membres de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Metropole
• Personnel communal:      -des contrats aidés

  -créations de postes

• Acquisition matériel
• Questions et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la séance dernière
• Délégations au Maire – décisions prises
• Personnel communal – modifications de temps de travail, suite avis du CT
• Comptes de gestion du Receveur – Approbation
• Comptes administratifs 2016 – budget général + budgets annexes
• Affectation des résultats
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
• Imposition directe 2017 – vote des taux
• Accueil périscolaire et CLSH – convention avec la ligue de l’Enseignement – avenant.
• Inscription des chemins au Plan Départemental des itinéraires des promenades et des randonnées (PDIPR)
• Reversement au COP Assainissement de Lusigny-sur-barse – suite à la clôture du budget annexe – assainissement
• Questions et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la dernière séance
• Délégation données au Maire – décisions prises
• Acquisition foncière
• Indemnités de fonctions aux élus suite modification de l’indice terminal
• Subventions communales – exercice 2017
• Budget annexe assainissement – Vote du compte administratif 2016
• Budget annexe assainissement – Clôture
• Budget général – Décisions modificatives
• Question et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du P.V. de la dernière séance
• INTERCOMMUNALITE – compétence plan local d’urbanisme
• COPE – constitution d’un groupe de travail
• PERSONNEL COMMUNAL – modifications de temps de travail
• OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – loyer GRIMPOBRANCHES
• SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
• PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – convention ADCP10
• Contrat d’acquisition de logiciels de comptabilité, gestion et prestation de services
• Questions d’informations diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du PV de la dernière séance
INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
FONCIER – acquisition de terrain
ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Adoption du P.V de la dernière séance
Délégations données au Maire – décisions prises
INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
FONCIER – acquisition et vente de parcelles
FONCIER – rétrocession et cession de terrain
FONCIER – cession de terrain
VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
FINANCES – décision modificative budget assainissement
JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024

ORDRE DU JOUR :

– Délégations données au Maire – décisions prises
– ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
– BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
– FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
– SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
– JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
– Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Clôture du budget usine relais TIMBO
– Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2016 – vote des taux
– Délégation – indemnité
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
– ASSAINISSEMENT – épandage des boues
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
– SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
– PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– BATIMENTS :

• Réalisation d’une structure multisports
• Projet d’aménagement d’une structure d’accueil périscolaire – maîtrise d’œuvre
• Réfection de toiture du bâtiment communal au 46 rue Georges Clémenceau

– VOIRIE

• modification de l’accès au groupe scolaire du Grand Pré vert
• aménagement de passages piétons sur la RD619

– FONCIER – acquisition d’une parcelle
– Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
– CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
– PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
– EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
– PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
– PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
– PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
– PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
– BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
– FINANCES – budget annexe assainissement
– FINANCES – décision modificative
– FINANCES – admission en non-valeurs
– PNRFO – désignation d’un délégué
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
– INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
– ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
– ERP-IOP – accessibilité
– Acquisition foncière
– ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
– BUDGET GENERAL – décision modificative
– SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
– SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
– PNRFO – programme LEADER
– PNRFO – programme ORAC
– PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

– Adoption du P.V de la dernière séance
– FONCIER – vente d’un bien immobilier
– FONCIER – convention de servitude
– NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
– PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
– BATEL – avenant au crédit-bail
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– FINANCES – annulation d’un titre de recette
– Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
– SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
– BATIMENT – Eglise St-Martin
– FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
– FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
– FINANCES – subvention exceptionnelle
– SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
– CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
– CONVENTION – maintenance du site internet
– JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
– Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR

– Adoption du P.V de la dernière séance
– Délégations données au Maire – décisions prises
– Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
– Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
– Affectation des résultats
– Décision modificative– budget général + budgets annexes
– Imposition directe 2015 – vote des taux
– Subventions communales
– ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
– BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
– SDEA – modification des statuts
– PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
– ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
– Questions et informations diverses