Comptes rendus du conseil

  • 2018
  • 2017

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    Compte rendu du 17 novembre 2017

    Ordre du jour

    • Adoption PV de la séance du 19 octobre 2017
    • FONCIER
    • Cession de terrains :
      • Rue Charles Delaunay
      • Lieudit « Le Charmet »
      • Rue de lâ Fontaine
    • VOIRIE.RESEAUX :
      • Extension réseau électrique rue de la Fontaine
      • Enfouissement réseau électrique rue de la Fontaine
      • travaux divers
    • URBANISME :
      • Convention avec TCM
      • Autorisation des droits des sols
    • ENFANCE JEUNESSE :
      • Convention avec la Ligue de l’Enseignement
    • QUESTIONS DIVERSES

    Compte rendu du 19 octobre 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V des dernières séances ;
    • Chemin, Ferme du Râle ;
    • Acquisition matériel de sports ;
    • Illuminations ;
    • Ouvertures dominicales ;
    • Questions diverses.

    Compte rendu du 06 octobre 2017

    Ordre du jour

    • SOUMISSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER· 2017/038
    • CREANCES ETEINTES· 2017/039
    • ADMISSION EN NON VALEURS· 2017/040
    • DECISIONS MODIFICATIVES· BUDGET GENERAL· 2017/041
    • ACQUISITION MATERIEL INFORMATIQUE· 2017/042
    • PAVILLON BLEU· ADHESION 2018 • 2017/043
    • PERSONNEL COMMUNAL. Chèques CADO • 2017/044
    • PERSONNELCOMMUNAL· Création et suppression de postes· modification du tableau des effectifs • 2017/045
    • PERSONNELCOMMUNAL· CREATION DE POSTE·2017/046

    Compte rendu du 20 juillet 2017

    Ordre du jour

    • Approbation de la dernière séance
    • Soumission au groupement de commandes pour la mise en place d’un marché alloti de téléphonie fixe et d’accès à internet – 2017/036
    • RESTAURATION SCOLAIRE – marché de fourniture des repas – 2017/037

    Compte rendu du 30 juin 2017

    Ordre du jour

    – Approbation du compte rendu de la séance précédente

    – Rythmes scolaires : possibilité de repasser à la semaine de 4 jours

    – Questions diverses

    Compte-rendu du 18 mai 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la séance dernière
    • Projet structure – ACCUEIL PERI ET EXTRA SCOLAIRE
    • Bâtiments « Aménagement d’une classe complémentaire au groupe école primaire
    • Fixation des attributions de compensation allouées en 2017 aux communes membres de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Metropole
    • Personnel communal:      -des contrats aidés

      -créations de postes

    • Acquisition matériel
    • Questions et informations diverses

    Compte-rendu du 14 avril 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la séance dernière
    • Délégations au Maire – décisions prises
    • Personnel communal – modifications de temps de travail, suite avis du CT
    • Comptes de gestion du Receveur – Approbation
    • Comptes administratifs 2016 – budget général + budgets annexes
    • Affectation des résultats
    • Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
    • Imposition directe 2017 – vote des taux
    • Accueil périscolaire et CLSH – convention avec la ligue de l’Enseignement – avenant.
    • Inscription des chemins au Plan Départemental des itinéraires des promenades et des randonnées (PDIPR)
    • Reversement au COP Assainissement de Lusigny-sur-barse – suite à la clôture du budget annexe – assainissement
    • Questions et informations diverses

     

     

    Compte-rendu du 17 mars 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la dernière séance
    • Délégation données au Maire – décisions prises
    • Acquisition foncière
    • Indemnités de fonctions aux élus suite modification de l’indice terminal
    • Subventions communales – exercice 2017
    • Budget annexe assainissement – Vote du compte administratif 2016
    • Budget annexe assainissement – Clôture
    • Budget général – Décisions modificatives
    • Question et informations diverses

    Compte-rendu 31 janvier 2017

    Ordre du jour

    • Adoption du P.V. de la dernière séance
    • INTERCOMMUNALITE – compétence plan local d’urbanisme
    • COPE – constitution d’un groupe de travail
    • PERSONNEL COMMUNAL – modifications de temps de travail
    • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – loyer GRIMPOBRANCHES
    • SERVICE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
    • PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – convention ADCP10
    • Contrat d’acquisition de logiciels de comptabilité, gestion et prestation de services
    • Questions d’informations diverses
  • 2016

    Compte-rendu 22 décembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du PV de la dernière séance
    DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – décisions prises
    BUDGETS PRIMITIFS 2017 – budget général et budgets annexes
    FINANCES – budget annexe assainissement – décision modificative
    INTERCOMMUNALITE – désignation de représentants au sein de la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole
    PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – approbation
    ASSAINISSEMENT – constitution d’un COPE – désignation des délégués pour les compétences 2 – assainissement collectif et 4 – cours d’eau
    PERSONNEL COMMUNAL – adhésion au service de médecine préventive
    SDEA – adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
    MOTION DE SOUTIEN – refus de fermeture de la Maison centrale de Clairvaux
    PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail
    Questions diverses

    Compte-rendu 24 octobre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du PV de la dernière séance
    INTERCOMMUNALITE – Composition du conseil communautaire issu de la fusion, nombre et répartition des délégués communautaires
    FONCIER – acquisition de terrain
    ASSAINISSEMENT – transfert de la compétence assainissement
    FINANCES – budget annexe assainissement : remboursement anticipé d’emprunt
    FINANCES – budget annexe assainissement : décision modificative
    Questions diverses

    Compte-rendu 23 septembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du P.V de la dernière séance
    Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage-réservoir Seine
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Mutualisation des services périscolaires et extrascolaires
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Accueil périscolaire des enfants de 13 à 17 ans
    ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse de la CAF
    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – projet d’harmonisation de la Signalétique d’Information Locale
    PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
    PERSONNEL COMMUNAL – assurance statutaire
    SPL X-DEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration et proposition d’augmentation du capital
    Questions diverses

    Compte-rendu 1er juillet 2016

    ORDRE DU JOUR :

    Adoption du P.V de la dernière séance
    Délégations données au Maire – décisions prises
    INTERCOMMUNALITE – mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale
    INTERCOMMUNALITE – dissolution du syndicat intercommunal d’aménagement de la vallée de la Barse et de ses affluents.
    FONCIER – acquisition et vente de parcelles
    FONCIER – rétrocession et cession de terrain
    FONCIER – cession de terrain
    VOIRIE ET RÉSEAUX – implantation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
    VOIRIE – extension de l’installation communale d’éclairage public, impasse de la Quenotte
    PÉRISCOLAIRE – diagnostic de territoire
    FINANCES – décision modificative budget assainissement
    JURY D’ASSISES 2017 – complément du tirage au sort
    MOTION DE SOUTIEN à la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024

    Compte-rendu 3 mai 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – ZONE D’ACTIVITE « DE LA GARE » – renforcement du dispositif de défense incendie
    – BATIMENTS – changement de menuiseries à l’école maternelle et au logement de la Trésorerie
    – FINANCES – décision modificative : budget général et budget maison médicale
    – SDDEA – désignation des délégués : titulaire et suppléant
    – JURY d’ASSISES 2017 – tirage au sort
    – Questions diverses

    Compte-rendu 25 mars 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Clôture du budget usine relais TIMBO
    – Comptes de gestion 2015 du Receveur – Approbation
    – Comptes administratifs 2015 – budget général + budgets annexes
    – Affectation des résultats
    – Décisions modificatives– budget général + budgets annexes
    – Imposition directe 2016 – vote des taux
    – Délégation – indemnité
    – Subventions communales
    – ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
    – ACCUEIL CLSH – projet éducatif enfance jeunesse de territoire
    – ASSAINISSEMENT – épandage des boues
    – SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution de gaz
    – SDEA – redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur les réseaux de transport et de distribution d’électricité
    – PERSONNEL COMMUNAL – contrat d’assurance des risques statutaires
    – Questions et informations diverses

     

     

     

    Compte-rendu 12 février 2016

    ORDRE DU JOUR :

    – BATIMENTS :

    • Réalisation d’une structure multisports
    • Projet d’aménagement d’une structure d’accueil périscolaire – maîtrise d’œuvre
    • Réfection de toiture du bâtiment communal au 46 rue Georges Clémenceau

    – VOIRIE

    • modification de l’accès au groupe scolaire du Grand Pré vert
    • aménagement de passages piétons sur la RD619

    – FONCIER – acquisition d’une parcelle
    – Atelier relais BATEL – avenant au crédit-bail
    – CHARGE EXCEPTIONNELLE – remboursement d’une caution
    – PNRFO – annulation de la délibération n°2015/059 et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
    – Questions et informations diverses

     

     

  • 2015

    Compte-rendu 09 décembre 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aube 2016
    – EGLISE ST MARTIN – travaux de restauration
    – PERSONNEL COMMUNAL – mise à disposition du personnel au service assainissement
    – PERSONNEL COMMUNAL – augmentation du temps de travail d’un agent
    – PERSONNEL COMMUNAL – suppressions et créations de postes suite à avancement de grade
    – PERSONNEL COMMUNAL – modification du tableau des effectifs
    – BUDGETS PRIMITIFS 2016 – budget général et budgets annexes
    – FINANCES – budget annexe assainissement
    – FINANCES – décision modificative
    – FINANCES – admission en non-valeurs
    – PNRFO – désignation d’un délégué
    – INTERCOMMUNALITE – prise de compétence « accueil des gens du voyage»
    – INTERCOMMUNALITE – prise de compétence «accueil des chiens errants»
    – ECONOMIE – ouvertures dominicales 2016
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 18 septembre 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – DELEGATIONS AU MAIRE – décisions prises
    – ERP-IOP – accessibilité
    – Acquisition foncière
    – ZONE D’ACTIVITE, route de Montreuil – mise en place des réseaux
    – BUDGET GENERAL – décision modificative
    – SYNDICAT – adhésion au syndicat mixte ouvert SDDEA et approbation de ses statuts
    – SERVICE d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – rapport annuel
    – PNRFO – programme LEADER
    – PNRFO – programme ORAC
    – PERSONNEL COMMUNAL – chèques CADO
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 26 juin 2015

    ORDRE DU JOUR :

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – FONCIER – vente d’un bien immobilier
    – FONCIER – convention de servitude
    – NAP – mise en place des activités pour l’année scolaire 2015/2016
    – PERSONNEL – recrutement d’un Adjoint administratif de 2ème classe
    – BATEL – avenant au crédit-bail
    – FINANCES – subvention exceptionnelle
    – FINANCES – annulation d’un titre de recette
    – Acquisition et installation d’une borne « Voie de la 2ème DB »
    – SDEA –transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 29 mai 2015

    ORDRE DU JOUR

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – FONCIER – Acquisition d’un bien immobilier
    – BATIMENT – Eglise St-Martin
    – FINANCES – Taxe d’aménagement – exonérations facultatives
    – FINANCES – BUDGET ASSAINISSEMENT décision modificative n°2
    – FINANCES – subvention exceptionnelle
    – SDEA – transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhiculesélectriques ou hybrides rechargeables
    – CONVENTION – Licence de débit de boissons 4ème catégorie
    – CONVENTION – maintenance du site internet
    – JURY d’ASSISES 2015 – tirage au sort
    – Questions et informations diverses

    Compte-rendu 13 mars 2015

    ORDRE DU JOUR

    – Adoption du P.V de la dernière séance
    – Délégations données au Maire – décisions prises
    – Comptes de gestion 2014 du Receveur – Approbation
    – Comptes administratifs 2014 – budget général + budgets annexes
    – Affectation des résultats
    – Décision modificative– budget général + budgets annexes
    – Imposition directe 2015 – vote des taux
    – Subventions communales
    – ACCUEIL PERISCOLAIRE et CLSH – Convention avec la Ligue de l’Enseignement – Avenant.
    – BUDGET GENERAL – annulation d’un titre de recettes
    – SDEA – modification des statuts
    – PNRFO – Subvention à destination de l’ORAC
    – ELECTIONS DEPARTEMENTALES – tenue des bureaux de vote
    – Questions et informations diverses