Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du Conseil du 27 juin 2023

2023-29 Modification des horaires de l’école

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2023-30 SPL Xdemat – Rapport de gestion du Conseil d’Administration 2022

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Rapport_gestion2022

2023-31 Désherbage des ouvrages de la médiathèque

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2023-32 Ouvertures dominicales pour 2024

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2023-33 Référent déontologue pour les élus locaux – désignation

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2023-34 Modification du tableau des effectifs

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Tableau des effectifs

2023-35 Tarifs et règlement du cimetière

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Règlement général cimetière communal

2023-36 Étude de faisabilité approfondie – Solaire photovoltaïque autoconsommation

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Délibérations :

• Cession AR 46 : délib + plan + avis des domaines

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AR 46 Plan

AR 46 – Avis domaines

• Dénomination impasse des terrasses : délib

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• Just classik festival : délib + convention

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Convention Just Classik Festival 2023

• Demande d DGD bibliothèque : délib

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• Mission médiation : délib + convention

COMPTE RENDU DU 5 MAI 20232023-27MISSIONDEMEDIATIONCDG_postMarque

Convention Mediation-2023-2026

• Rifseep : délib

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ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2023
• Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale : Conventions Assistant Prévention-Conseil Prévention-Inspection ACFI
• Cession de la parcelle AR-46 – Zone Insdustrielle de la Mélaine
• Cession des parcelles AK 217 et AK 218 – Lotissement les Terrasses
• Questions diverses

COMPTE RENDU DU 5 MAI 2023

ORDRE DU JOUR :

• Désignation de secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2023
• Approbation du compte de gestion 2022 : Budget principal – Budget Annexe Maison Paramédicale et Sociale 6 Budget Atelier Relais Batel
• Approbation du compte Administratif 2022 : Budget principal – Budget Annexe Maison Paramédicale et Sociale 6 Budget Atelier Relais Batel
• Affectation des résultats 2022 : Budget principal – Budget Annexe Maison Paramédicale et Sociale 6 Budget Atelier Relais Batel
• Vote des taux d’imposition de fiscalité directe locale 2023
• Vote du budget primitif 2023 : Budget principal – Budget Annexe Maison Paramédicale et Sociale 6 Budget Atelier Relais Batel
• Attribution des subventions 2023
• Ressources humaines : modification du tableau des effectifs.

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès verbal de la séance du 16 mars 2023
• Travaux de rénovation des ouvertures des bâtiments scolaires et périscolaire Maternelle N° de délibération 2023-12

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès verbal de la séance du 7 février 2023.
• Demandes de permis de démolir
• Edification de clôture : demandes préalables
• Droit de préemption urbain
• Accueil collectif de mineurs : convention (s)
• Tarifs occupation du domaine public  – fête foraine
• Modification du tableau des effectifs
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès verbal de la séance du 20 décembre 2022
• Ouverture des crédits budgétaires d’investissement sur l’exercice 2023 avant le vote du budget primitif : budget principal
• Ouverture des crédits budgétaires d’investissement sur l’exercice 2023 avant le vote du budget primitif : budget annexe maison paramédicale
• SPL XDEMAT : renouvellement de la convention de prestations intégrées et adhésion à Xfactures
• Médecine préventive : convention d’adhésion avec le centre de gestion de l’Aube
• Animation culturelle : convention avec l’association pour la promotion de l’art contemporain
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance,
• Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre,
• Création d’une salle socio-culturelle,
• Aménagement de voirie – Hameau de Fontaine
• Modification simplifiée du Plan Local d’urbanisme
• Cession de la parcelle AC n°40 – Impasse Meyer – Lusigny-sur-Barse
• Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales – modalités de répartition 2022
• Tarifs de photocopies et de location des salles des fêtes
• Gestion des chiens et chats errants – service commun TCM – avenant n°2 à la convention d’adhésion
• Dérogations au repos dominical des salariés pour les commerces implantés sur la communauté d’agglomération – calendrier 2023
• Rapport d’activité de Troyes Champagne Métropole
• Prêt d’exposition par Lecture et Loisirs – convention
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal de la séance du 27 octobre 2022
  • 2022-53 Travaux salle socio-culturelle
  • 2022-54 Travaux rénovation bâtiments Ecoles et Périscolaire
  • QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal de la séance du 29 SEPTEMBRE 2022
  • 2022-52 Aménagement de voirie – Programme 2022 – HAMEAU DE FONTAINE 3EME TRANCHE
  • 2022-51 VENTE DES TERRAINS RUE DE LA FONTAINE
  • 2022-50 REFECTION DU TERRAIN DE FOOT
  • 2022-40 MODIFICATION DU RESEAU ELECTRIQUE (HAUTE TENSION) – BAS DES GRANDS CHAMPS :  2022_40_signed_certifié exécutoire
  • 2022-49 SOBRIETE ENERGETIQUE : MODIFICATION DES HORAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC NOCTURNE ET
  REDUCTION DU CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX, ECOLE ET GYMNASE FOOT
  • 2022-48 SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LA SITUATION DES
  FINANCES LOCALES
  • 2022-42 CREATION D’UN POSTE SUITE A AVANCEMENT DE GRADE ET SUPPRESSION DE L’ANCIEN POSTE
  • 2022-43 AUGMENTATION DU TAUX HORAIRES D’UN AGENT
  • 2022-44 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  • 2022-45 CHEQUES CADEAUX
  • 2022-46 ACQUISITION D’UN FOUR POUR LA SALLE DES FETES
  • 2022-47 ACQUISITION D’UNE ARMOIRE REFRIGEREE POUR LA CANTINE SCOLAIRE
  • 2022-41 OUVERTURES DOMINICALES POUR 2023 : 2022_41_signed_certifié exécutoire
  • QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance,
• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2022,
• Acquisition de la parcelle ZN4 -Lieudit « Ferme de Thiebergeon » Consorts QUALI/DA COSTA,
• Transfert obligatoire à Troyes Champagne Métropole de la compétence eaux pluviales exercée par 62 communes membres,
• Restitution par Troyes Champagne Métropole à la commune de Sainte Savine d’une subvention au Club Sainte Savine Basket,
• Nomination du correspondant incendie et secours,
• Renforcement du réseau public de distribution d’électricité rue de la Verrerie,
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• 2022_30 – PNRFO : Périmètre programmation Leader 2023 2027
• 2022_31 – Foncier : cession en crédit bail du local de la pédicure-Podologue
• 2022_32 – Adressage : numérotation suivie de la loi 3 DS – Programme base adresse locale
• 2022_33 – Ressources humaines ; Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG Aube
• ISDI lieu-dit La Verrerie : devis du diagnostic pollution des sols
• Information Enseignement : ouverture d’une classe et arrivée d’un nouveau Directeur
• Information : Aire de camping car : attache prise auprès de « Camping Car Park ».
• Information : Maison médicale : arrivée d’un nouveau locataire et changement de local pour l’ADMR
• Informations diverses

ORDRE DU JOUR :

• 2022_19 – Foncier: rétrocession de concessions funéraires
• 2022_20 – Vente du terrain IMPASSE DU Dr MEYER : abrogation de la délibération N°2022-02 et nouvelle rédaction
• 2022_21 – Redevance d’occupation du domaine public GRDF
• 2022_22 – Répartition du capital social 2022 de la société XDEMAT
• 2022_23 – Dématérialisation des délibérations et des actes
• 2022_24 – Installation de stockage de déchets inertes de la commune poursuite ou cessation de l’activité
• 2022_25 – Ressources Humaines: Création de postes suite à avancements de grades
• 2022_26 – Ressources Humaines: Création de poste suite emploi permanent
• 2022_27 – Ressources Humaines: Création de poste sur emploi permanent
• 2022_28 – Ressources Humaines: Mise à jour du tableau des effectifs
• 2022_29 – Délibération pour engager le projet Habitat inclusif sur la commune
• Questions et informations diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2022_07 – Demande de Huis clos
• 2022_08 – Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et affectation
  des résultats cumulés pour le budget de la commune et les budgets annexes (Atelier Relais
  Batel- Maison médicale-CCAS)
• 2022_09 – Vote des budgets primitifs 2022 BP Commune-BP Relais Batel-BP Maison
  médicale
• 2022_10 – Taux taxe foncière Bati – non Bati
• 2022_11 – Ressources Humaines: Convention avec le pôle suppléance-Missions
  temporaires du CDG
• 2022_12 – Ressources Humaines : 2 créations d’emplois accroissement temporaire
  d’activités 35/35 – 2 emplois de saisonniers
• 2022_13 – Ressources Humaines: tableau des effectifs modifié
• 2022_14 – Demande de subvention DGD 2022 pour l’élargissement des horaires de la
  médiathèque
• 2022_15 – Bâtiment : projet de construction d’une nouvelle gendarmerie
• 2022_16 – Tarifs des emplacements commerçants du marché
• 2022_17 – Subventions aux associations
• 2022_18 – Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
• Informations diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2022_01 – Foncier: Terrain dit LA MELAINE pour David MARNOT
• 2022_02 – Foncier: Cession de parcelle, avis du conseil municipal
• 2022_03 – Approbation du règlement du city stade
• 2022_04 – Rapport TCM:Soutien financier aux clubs sportifs de haut niveau: transfert à TCM de la subvention allouée par la commune de sainte Maure au club de hand ball féminin Troyes/Sainte Maure
• 2022_05 – Rapport TCM:Ajustement de l’attribution de compensation fiscale de la commune de Lavau
• 2022_06 – SDEA :Remplacement d’un luminaire situé Route du Lac
• Informations et questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_59 – Demande de huis clos compte tenu de la situation sanitaire
• 2021_60 – SDEA : Renforcement du réseau public de distribution d’électricité avenue du 28 août 1944 et rue du Charmet
• 2021_61 – SDEA : Renforcement du réseau public d’électricité place de l’Europe
• 2021_62 – SDEA : Renforcement du réseau public d’électricité, travaux sur les installations de communication électroniques et éclairage public rue de la Flutinière.
• 2021_63 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme
• 2021_64 – Adhésion à la mission RGPD au centre de gestion de l’Aube.
• 2021_65 – Evolution de l’amplitude horaire du bureau de poste de Lusigny-sur-Barse.
• 2021_66 – Ressources humaines : RIFSEEP : Agent du patrimoine.
• 2021_67 – Ressources humaines : modification d’un emploi permanent à temps non-complet.
• 2021_68 – Finances : budget communal et budget maison médicale : engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (avant le vote du budget 2022)
• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_56 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
• 2021_57 – Délégations aux syndicats intercommunaux
• 2021_58 – Commissions municipales
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_52 – Election du maire
• 2021_53 – Nombre d’adjoints au maire
• 2021_54 – Election des adjoints
• 2021_55 – Fixation des indemnités de fonction
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_41 – Convention plan de relance socle numérique écoles
• 2021_42 – Demande de subventions – Aire de jeux pour enfants Place de l’Europe
• 2021_43 – Demande de subventions – Réfection de la voirie Hameau de Fontaine,
  dérasement et ancrage des rives
• 2021_44 – Demande de subventions – Etude de faisabilité RD619
• 2021_45 – Finances – Annulation de titres sur redevance : Avis du Conseil Municipal
• 2021_46 – Proposition d’achat immobilier : Avis du Conseil Municipal
• 2021_47 – Cession de parcelle : Avis du Conseil Municipal
• 2021_48 – SDEA : Renforcement du réseau public de distribution d’électricité route du Lac
• 2021_49 – Service Commun TCM : Capture chats et chiens
• 2021_50 – Projet de construction d’un pylône Orange sur la station d’épuration
• 2021_51 – Attribution de chèques cadeaux
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation de la dernière séance
• 2021_33 – Approbation du fonds de concours pour le projet aménagement structure périscolaire et restauration
• 2021_34 – Décision modificative N°1 du budget de la commune
• 2021_35 – Taxe foncière sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
• 2021_36 – Défense extérieure contre l’incendie : DECI
• 2021_37 – Ouvertures dominicales pour 2022
• 2021_38 – Rapport de gestion du Conseil d’administration SPL-XDEMAT
• 2021_39 – Cession de matériel inutilisé
• 2021_40 – Décision définitive choix du délégataire ACM et autorisation au Maire de signer le contrat de délégation
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation de la dernière séance
• 2021_29 – Subvention exceptionnelle pour le projet « Voile » de l’école primaire
• 2021_30 – Energie : renforcement du réseau public de distribution d’électricité « rue Georges Clémenceau » et « impasse du stade.
• 2021_31 – Délégation de service : Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à Lusigny-sur-Barse.
• 2021_32 – Construction Maison des Médecins : compte-rendu des offres retenues.
• Informations diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_22 – FONCIER : Acquisition d’une parcelle et cession de parcelle
• 2021_23 – Création de la Commission consultative des services publics locaux
• 2021_24 – Création de la commission MAPA
• 2021_25 – Ressources Humaines : création d’un emploi d’agent administratif
• 2021_26 – Ressources Humaines : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
• 2021_27 – Ressources Humaines : créations d’un poste de saisonnier
• 2021_28 – Ressources humaines : tableau des effectifs.
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_12 – Urbanisme : Finalisation du projet de Plan Local Urbanisme
• 2021_13 – Finances: Tarif de location salle « La Sittelle » pour Mme Girardel voulant
  exercer une activité YOGA
• 2021_14 – Finances : Annulation régie Modification de la régie divers
• 2021_15 – Voirie : Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public rue
  du Hamelet
• 2021_16 – Personnel communal : Institution travail à temps partie
• 2021_17 – SPL X-DEMAT : nouvelle répartition du capital social de la société
• 2021_18 – Enfance-Jeunesse : délégation de service public: délégation au Maire de
  renouveler le marché selon la procédure adaptée MAPA
• 2021_19 – Subventions communales
• 2021_20 – Foncier : Cession d’une parcelle
• 2021_21 – Foncier : Demande d’acquisition de parcelle communale
• Questions ET informations diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2021_04 – Approbation des Comptes de Gestions, des Comptes Administratifs et affectation des résultats cumulés pour le budget de la commune et les budgets annexes (Ateliers Relais Batel et Maison Médicale).
• 2021_05 – Taux impôts locaux
• 2021_06 – Vote des Budgets 2021 : BP Commune, BP Relais Batel, BP Maison Médicale.
• 2021_07 – Entretien voiries et cimetière : choix de la société de désherbage.
• 2021_08 – Ressources Humaines : création de poste d’Adjoint du Patrimoine.
• 2021_09 – Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs.
• 2021_10 – Accompagnement d’une entreprise dans la situation sanitaire actuelle.
• 2021_11 – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires.
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation de la dernière séance
• 2021_01 – Débat sur le Plan d’Aménagement et de développement durables, en présence de Monsieur GODIN, urbaniste paysagiste du CDHU.
• 2021_02 – Ressources humaines
• 2021_03 – Aide communale de l’achat de VAE
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2020_57 – Délégations du Maire.
• 2020_58 – Création de poste pour recruter un agent vacataire.
• 2020_59 – Budget commune : engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• 2020_60 – FINANCES : décision modificative – budget commune
• 2020_61 – Budget maison médicale : engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• 2020_62 – Convention TDF
• 2020_63 – Suspension du paiement des redevances dans le cadre de l’occupation du domaine public
• 2020_64 – Demande de subvention pour la maison des médecins
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
• 2020_48 – Rapport de gestion du Conseil d’administration de la société SPL-XDEMAT.
• 2020_49 – Désignation des membres de l’association foncière.
• 2020_50 – Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée   section D n° 1149, située lieu-dit « La Louvière », commune de LUSIGNY SUR BARSE (10270), à la société VALOCÎME SAS
• 2020_51 – Demande de DGD pour l’extension des horaires d’ouverture de la Bibliothèque, l’acquisition de matériel informatique et matériel divers.
• 2020_52 – Voirie – Travaux « hameau de Fontaine ».
• 2020_53 – Travaux salle socio – culturelle.
• 2020_54 – Acquisition d’une parcelle lotissement  » Le Charmet ».
• 2020_55 – Attributions de Chèques CADO.
• 2020_56 – Aménagement des VRD du Cabinet Médical, rue Louis Genevois
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance. 
• Approbation du compte-rendu du 27 août 2020.
• 2020037 – SDEA: renouvellement installation communale d’éclairage public avenues P. GOMAND et 28 aout 1944 (RD619) 
• 2020038 – Renouvellement commission contrôle liste électorales 
• 2020039 – Création Poste : avis du Conseil Municipal. 
• 2020040 – Décision modificative budget Maison médicale 
• 2020041 – Crise sanitaire :taxe sur la désinfection après location salles municipales 
• 2020042 – Nomination suppléant Parc Régional de la Forêt d’Orient 
• 2020043 – SIEDMTO: Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant 
• 2020044 – Désignation d’un représentant TCM au collège de Lusigny-sur-Barse 
• 2020045 – CAF: convention territoriale globale 
• 2020046 – Indemnité allouée au régisseur titulaire 
• 2020047 – Opposition à transfert de la compétence PLUI au profit de TCM 
• Informations diverses. 
• Questions diverses. 

ORDRE DU JOUR :

• Délégations du conseil municipal au Maire : fixation des limites et/ou conditions sur certains articles
• Désignations des délégués du COPE (conseil politique de l’eau)
• Fonds de solidarité : loyers communaux commerciaux, changement d’indice du loyer de Mr Trifan
• Règlement intérieur du conseil municipal
• DIF (droit individuel à la formation) élus
• Ouvertures dominicales pour 2021
• Tarifs ACM au 1er septembre 2020
• X DEMAT: renouvellement CPI

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2020_028 – Election sénatoriale : désignation des délégués et suppléants

ORDRE DU JOUR :

• 2020_022 – Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2020_023 – Désignation des délégués de la commune au parc national de la forêt d’Orient (PNRFO)
• 2020_024 – Désignation des nouveaux membres du conseil d’administration du centre d’action sociale CCAS) 2
• 2020_025 – Application de la recodification du code de l’urbanisme
• 2020_026 – Achat matériel informatique: renouvellement parc informatique mairie
• 2020_027 – Mise à disposition d’une licence de débit de boissons ( licence IV) 

ORDRE DU JOUR :

• Comptes de gestion du Receveur-budget général + budgets annexes – 2020/013
• Comptes administratifs 2019-budget général et budgets annexes – 2020/014
• Affectation des résulatats 2019 – 2020/015
• Décisions modificatives-budget général+budget annexes – 2020/016
• Imposition directe 2020-Vote des taux – 2020/017
• COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – 2020/018
• SUBVENTIONS COMMUNALES 2019 – 2020/019
• Jury d’assises 2021-Tirage au sort 2020/020
• Fonds de Solidarité : loyers communaux commerciaux 3 – 2020/021

ORDRE DU JOUR :

• Délégations du conseil municipal au Maire : fixation des limites et/ou conditions sur certains articles
• Désignations des délégués du COPE (conseil politique de l’eau)
• Fonds de solidarité : loyers communaux commerciaux, changement d’indice du loyer de Mr Trifan
• Règlement intérieur du conseil municipal
• DIF (droit individuel à la formation) élus
• Ouvertures dominicales pour 2021
• Tarifs ACM au 1er septembre 2020
• X DEMAT: renouvellement CPI

ORDRE DU JOUR :

• 2020_022 – Approbation du compte-rendu de la dernière séance
• 2020_023 – Désignation des délégués de la commune au parc national de la forêt d’Orient (PNRFO)
• 2020_024 – Désignation des nouveaux membres du conseil d’administration du centre d’action sociale CCAS) 2
• 2020_025 – Application de la recodification du code de l’urbanisme
• 2020_026 – Achat matériel informatique: renouvellement parc informatique mairie
• 2020_027 – Mise à disposition d’une licence de débit de boissons ( licence IV) 

ORDRE DU JOUR :

• Comptes de gestion du Receveur-budget général + budgets annexes – 2020/013
• Comptes administratifs 2019-budget général et budgets annexes – 2020/014
• Affectation des résulatats 2019 – 2020/015
• Décisions modificatives-budget général+budget annexes – 2020/016
• Imposition directe 2020-Vote des taux – 2020/017
• COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – 2020/018
• SUBVENTIONS COMMUNALES 2019 – 2020/019
• Jury d’assises 2021-Tirage au sort 2020/020
• Fonds de Solidarité : loyers communaux commerciaux 3 – 2020/021

ORDRE DU JOUR :

• DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE – 2020/009
• Désignation des Délégués de la commune aux structures et syndicats intercommunaux – 2020/010
• Autorisation de poursuivre à donner au Receveur Municipal – 2020/011
• Commissions Municipales – 2020/012
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Demande de huis-clos pour cette séance – 2020/006
• Election du Maire et des Adjoints – 2020/007
• indemnités de fonction à la municipalité : vote des taux – 2020/008

ORDRE DU JOUR :

• Délégations au Maire.
• Approbation du Régime Indemnitaire de la Fonction Publique Territoriale (RIFSEEP).
• Approbation Compte Epargne Temps (CET).
• Réactualisation du contrat BERGER LEVRAULT.
• Projet « Maison des Médecins » – Maîtrise d’ouvrage déléguée.
• Fourniture d’étiquettes pour propagande électorale : fixation des tarifs 
• Questions et informations diverses

Ordre du Jour :

• Adoption du P.V. de la dernière séance.
• Délégations données au maire – décisions prises.
• Aménagement anciens locaux : préau – Convention de maîtrise d’oeuvre.
• Examen des rapports d’évaluation adoptés par la comission locale d’évaluation des charges transférées du 27 novembre 2019.
• Budgets primitifs 2020 – budget général et budgets anexes.
• SDEA – création d’un syndicat mixte fermé à la carte.
• Garderie Périscolaire et Accueil pendant les vacances – Tarifs.
• Questions et informations diverses.

Ordre du Jour :

• • ACQUISITION FONCIERE – Propriété « LEMAITRE » – 2019/051
  • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Bail GRIMPOBRANCHES – 2019/052
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020 – 2023 – 2019/053
  • PERSONNEL COMMUNAL – Création de poste – 2019/054
  • Recensement de la population 2020 – 2019/055
  • Avenant à la convention de service commun – conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la règlementation européenne entre TCM et ses communes – 2019/056
  • Adhésion « Pavillon bleu » 2020 – 2019/057
  • Attribution chèques CADO – 2019/058

Ordre du Jour :

• • SDDEA – Modifications statutaires – 2019/041
  • SDEA – Motion relative à l’organisation territoriale de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie – 2019/042
  • SCOT – Avis sur le projet arrêté le 20 mai 2019 – 2019/043
  • BUDGET GENERAL – Acquisition foncière – 2019/044
  • BUDGET GENERAL – Décisions modificatives – 2019/045
  • Défense incendie – Hameau de Fontaine – 2019/046
  • INFORMATIQUE – Renouvellement contrat assistance informatique Mairie – 2019/047
  • INFORMATIQUE – Renouvellement contrat assistance informatique Ecole primaire – 2019/048
  • VOIRIE – Convention Conseil Départemental de l’Aube / Commune de Lusigny-sur-Barse – 2019/049

Ordre du Jour

Ordre du Jour

• Approbation du P.V de la précédente réunion
• Jury d’assises 2020 – Tirage au sort
• VOIRIE – RESEAUX – Aménagement cour de la salle des fêtes
• VOIRIE – RESEAUX – Aménagement cour de la salle des fêtes
• Extension de réseaux – Ruelle du Pré Naudet
• Troyes Champagne Métropole – Approbation du nouveau schéma de mutualisation
• MATERIEL – MOBILIER – Renouvellement photocopieur Mairie
• MATERIEL – MOBILIER – Equipement nouvelle structure périscolaire
• FONCIER – Mise à disposition d’une parcelle pour implantation d’un pylône de télécommunications  
• Questions et informations diverses

Ordre du jour

• Adoption du PV de la dernière séance
• Délégations au maire – décisions prises :
•                 Marché de la restauration scolaire
•                 Programme d’assistance solutions digitales (site internet)
• Comptes de gestion 2018 du receveur – budget général + budgets annexes
• Comptes administratifs 2018 – budget général + budgets annexes
• Affectation des résultats 2018
• Décisions modificatives – budget général + budgets annexes
• Imposition directe 2019 – vote des taux
• Subventions communales 2019
• Admissions en non-valeur
• Voirie – dénomination de rue
• Voie piétonne – rue Charles Delaunay jusqu’au collège
• Voirie – travaux impasse de la grange rouge, rue Maréchal Joffre, impasse du stade
• Menuiserie : portes mairie et porte classe maternelle
• Acquisition tracteur tondeuse
• Acquisition matériels divers (aspirateur feuilles, compacteur, …)
• Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de la Grange Rouge
• Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public, rue de la gare E201
• Dépose du candélabre E499 situé sur le parking du groupe scolaire rue Maréchal Foch
• Mise en œuvre d’une horloge astronomique dans les commandes d’éclairage public
• Tarif accès bibliothèque
• Maison de service au public – délibération de principe
• Questions et informations diverses

Ordre du Jour :

•  Travaux de Bâtiments – ateliers municipaux – Electricité 2019-001
• Acquisition foncière 2019-002
• Acquisition d’une serre  2019-003
• Demande de subvention de l’école primaire  2019-004